Mentions légales

Identité de l'éditeur du site internet

Yves Plaquet
4 rue François Lapert
76460 Saint Valery en caux
yplaquet06gmail.com
06 85 84 46 81

L’éditeur du site internet est : Yves Plaquet exerçant en entreprise individuelle.

Le nom de l’entreprise est : Yves Plaquet EI
Le numéro d’immatriculation professionnelle est le 49179422800032

L’adresse officielle de l’entreprise est : 4 rue François Lapert 76460 Saint Valery en caux

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : yplaquet06gmail.com

L’éditeur du site est assujetti à la TVA

Activité exercée

L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes : Yoga nidra, hatha yoga, méditation, relaxation, thérapie psycho-corporelle

Directeur de la publication du site internet

Le Directeur de la publication est : Yves Plaquet

Réalisation du site internet

Le site internet a été réalisé par :

Pierre Levacher EI

9 Rue De Mouscron

76400 Fécamp
contact@atwebcreation.fr

06 98 83 35 23

Hébergement du site internet

Le site internet est hébergé par : o2switch

o2switch.fr

222-224 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

Propriété intellectuelle

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Obligations des utilisateurs du site internet

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

  • ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
  • ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
  • ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
  • ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
  • ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

 

Responsabilité de l'éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

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Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.